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Marques déposées par la Société Anonyme (SA) JEAN ROUSSEAU ET FILS
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RM
Marque enregistrée - Marque en non vigueur

RM
JEAN ROUSSEAU ET FILS, société anonyme

Numéro de dépôt :
1377976
Date de dépôt :
04/11/1986
Lieu de dépôt :
INPI PARIS
Date d'expiration :
04/11/1996
RM de JEAN ROUSSEAU ET FILS

Présentation de la marque RM

Déposée le 4 novembre 1986 par la Société Anonyme (SA) JEAN ROUSSEAU ET FILS auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI PARIS), la marque française « RM » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro

Le déposant est la Société Anonyme (SA) JEAN ROUSSEAU ET FILS domicilié(e) 101, rue de Paris, MORMANT (Seine-&-Marne). - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, SODEMA. - France.

La marque RM a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1377976.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

30

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque RM est expirée depuis le 4 novembre 1996.

JEAN ROUSSEAU ET FILS a également déposé les autres marques suivantes : SUCRE D'ORGE DES RELIGIEUSES DE MORET


JEAN ROUSSEAU ET FILS, société anonyme - 101, rue de Paris, MORMANT (Seine-&-Marne). - France


SODEMA. - France


Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1987-15

Confiseries.